Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIBULLES
ECOBULLES, SARL

Numéro de dépôt :
3882809
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
PANIBULLES de ECOBULLES

Présentation de la marque PANIBULLES

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBULLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANIBULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBULLES domicilié(e) 25 RUE DES COMPAGNONS - 51350 - CORMONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 021 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOBULLES domicilié(e) 25 RUE DES COMPAGNONS - 51350 - CORMONTREUIL - France.

La marque PANIBULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIBULLES est expirée depuis le 16 décembre 2021.

ECOBULLES a également déposé les autres marques suivantes : The Intuition of the Future , MULTIBULLES , BF Bulles , ecobulles , TECHNEAU BULLES , The Future Instinct , Produit propre – Relation client propre , Ice Bulles , Détruisez le calcaire, pas l'environnement … , Clean Bulles


ECOBULLES, SARL - 25 RUE DES COMPAGNONS - 51350 - CORMONTREUIL - France - SIREN 382021525


ECOBULLES - 25 RUE DES COMPAGNONS - 51350 - CORMONTREUIL - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 25 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764955 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-25

Appareils de traitement d'eau de consommation ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; appareil pour la fabrication des eaux minérales ;

Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau de consommation ;

Traitement de l'eau servant en meunerie, boulangerie artisanale et industrielle, pâtisserie, viennoiserie, pizzeria, et pour la fabrication de toutes les pâtes alimentaires.